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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL BRACELETs
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ROYAL NAUTIC CLUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL NAUTIC CLUB
ROYAL BRACELET (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3244545
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2013
ROYAL NAUTIC CLUB de ROYAL BRACELETs

Présentation de la marque ROYAL NAUTIC CLUB

Déposée le 8 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL BRACELETs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL NAUTIC CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL BRACELETs domicilié(e) 892 Route de Vieugy, Chaux-Balmont,74600 SEYNOD - 74600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 315 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, Boulevard Haussman,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ROYAL NAUTIC CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL NAUTIC CLUB est expirée depuis le 8 septembre 2013.

ROYAL BRACELETs a également déposé les autres marques suivantes : R ROYAL BRACELET , RADIAL , R ROYAL BIJOU


ROYAL BRACELET (société par actions simplifiée) - 892 Route de Vieugy, Chaux-Balmont,74600 SEYNOD - 74600 - France - SIREN 429315757


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, Boulevard Haussman,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Horlogerie et instruments chronométriques, en particulier montres, bracelets de montres et de bijoux, étuis pour ces produits ; bijouterie, joaillerie.